Mentions Légales

Dernière mise à jour : 2021-05-15 00:40:13

 

Propriétaire du site "minerve-occitanie.fr"

Commune de Minerve
2 rue de la Tour 34210 Minerve
Téléphone : +33 (0)4 68 91 22 92
Adresse courriel : commune.minerve@orange.fr

Responsabilités

Directeur de la publication : le maire de la commune - M. Didier Vordy pour la mandature 2020-2026
Mise en page et administration du site : M. Jean Cordier

Hébergement

Le site est hébergé par la société O2Switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert - 63000 Clermont-Ferrand
Enregistrée au RCS de Clermont-Ferrand
N° Siret 510 909 80700024

Liens

Liens sortants
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.

Liens entrants
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :

  • tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
  • toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.